(545) Par ailleurs, la Commission a pris en compte la capacité des appareils utilisés par Ryanair, à savoir principalement des Boeing 737-800 (189 sièges), et dans une moindre mesure des Boeing 737-300 (148 sièges) ou des BAe 146-300 (110 sièges).
Décision (UE) 2023/1683 · Article
Article considérant 545
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/1683
RattachementDécision (UE) 2023/1683
Versionacte d'origine du 26/07/2023 (CELEX 32023D1683)
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