(674) Le groupe de contrats 1-A et le contrat B sont liés à l’ouverture d’une nouvelle liaison, mais aussi du maintien de la liaison existante vers Londres-Stansted. Ces contrats ont donc contribué à une augmentation nette du trafic au départ de l’aéroport de La Rochelle, tout en ayant pour objectif, par ailleurs, de contribuer au maintien de la liaison existante vers Londres-Stansted.
Décision (UE) 2023/1683 · Article
Article considérant 674
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/1683
RattachementDécision (UE) 2023/1683
Versionacte d'origine du 26/07/2023 (CELEX 32023D1683)
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