Décision d’exécution (UE) 2023/2133 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/10/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023D2133-20231017 du 17/10/2023, la plus récente en français).

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2133
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateurs uniques
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2133
VersionVersion d'origine (CELEX 02023D2133-20231017)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2023/2133EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MIR162 × NK603 × DAS-40278-9;

b) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MIR162 × DAS-40278-9;

c) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MIR162 × NK603;

d) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162 × NK603 × DAS-40278-9;

e) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié 1507 × MIR162 × NK603 × DAS-40278-9;

f) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MIR162;

g) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162 × DAS-40278-9;

h) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié 1507 × MIR162 × DAS-40278-9;

i) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MIR162 × NK603 × DAS-40278-9;

j) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MIR162 × DAS-40278-9.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023D2133-20231017. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).