Décision d’exécution (UE) 2023/2133 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2133
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2133
Versionacte d'origine du 13/10/2023 (CELEX 32023D2133)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2023/2133EUR-Lex →

(3) Seize de ces sous-combinaisons sont déjà autorisées comme suit: MON 89034 × 1507, autorisés par la décision d’exécution de la Commission 2013/650/UE; MON 89034 × MIR162, MON 89034 × NK603, MIR162 × NK603, MON 89034 × MIR162 × NK603, autorisés par la décision d’exécution de la Commission (UE) 2021/60; MON 89034 × DAS-40278-9, 1507 × DAS-40278-9, MON 89034 × 1507 × DAS-40278-9, autorisés par la décision d’exécution de la Commission (UE) 2019/2086; NK603 × DAS-40278-9, MON 89034 × NK603 × DAS-40278-9, 1507 × NK603 × DAS-40278-9, MON 89034 × 1507 × NK603 × DAS-40278-9, autorisés par la décision d’exécution de la Commission (UE) 2019/2085; 1507 × MIR162, autorisés par la décision d’exécution de la Commission (UE) 2019/1305; 1507 × NK603, autorisés par la décision d’exécution de la Commission (UE) 2019/1306; MON 89034 × 1507 × NK603, autorisés par la décision d’exécution de la Commission 2013/648/UE; 1507 × MIR162 × NK603, autorisés par la décision d’exécution de la Commission (UE) 2021/1388.

Aller plus loin

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