(129) Dans une structure à un seul centre (scénario contrefactuel), le tri est effectué en une seule étape, les envois postaux étant simultanément triés à la collecte et triés pour dispersion en fonction de la zone géographique et des tournées. Ainsi, les colis ne sont pas transportés vers un autre centre pour y être soumis au «tri pour dispersion». Par conséquent, dans cette configuration à un seul centre, tout le courrier transite par le même centre de tri dans l’est du Danemark, alors que dans le scénario factuel, certains envois font l’objet de deux processus de tri.
Décision (UE) 2023/2388 · Article
Article considérant 129
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/2388
RattachementDécision (UE) 2023/2388
Versionacte d'origine du 10/08/2022 (CELEX 32023D2388)
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