(132) Le schéma 7 présente deux cartes du Danemark. Les cercles rouges indiquent la localisation indicative des centres de tri au Danemark. La carte de gauche montre la structure à deux centres du scénario factuel, tandis que celle de droite présente la structure à un seul centre du scénario contrefactuel.
Décision (UE) 2023/2388 · Article
Article considérant 132
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/2388
RattachementDécision (UE) 2023/2388
Versionacte d'origine du 10/08/2022 (CELEX 32023D2388)
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