Décision (UE) 2023/2388 · Article

Article considérant 137

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2023/2388
RattachementDécision (UE) 2023/2388
Versionacte d'origine du 10/08/2022 (CELEX 32023D2388)
RéférenceConsidérant 137 de la décision (UE) 2023/2388EUR-Lex →

(137) En conclusion, une distance de transport totale d’environ […] km ([…] + […]) est couverte dans une structure à un seul centre de tri sur le trajet «1A». Il s’agit de la même distance totale que dans le scénario factuel.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2388. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).