(93) Les coûts qui ne sont pas imputés selon la méthode CPA (c’est-à-dire les coûts qui ne sont pas exposés dans le cadre de processus essentiels et qui ont été appelés «autres coûts d’exploitation» et «autres coûts») sont imputés respectivement au moyen d’une analyse directe et sur la base du résultat de la méthode CPA (voir le schéma 4). Les coûts d’exploitation auxiliaires sont, par exemple, les coûts informatiques et ceux afférents au service clientèle. L’analyse directe est comparable à la méthode CPA et consiste à imputer les coûts communs aux produits sur la base, par exemple, du temps pris par le personnel du service clientèle pour répondre à une question sur un produit spécifique.
Décision (UE) 2023/2388 · Article
Article considérant 93
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/2388
RattachementDécision (UE) 2023/2388
Versionacte d'origine du 10/08/2022 (CELEX 32023D2388)
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