(96) Le Danemark explique que le schéma 4 devrait être lu comme suit: en utilisant la méthode CPA, Post Danmark détermine la répartition des ressources pour un ou plusieurs produits grâce à une analyse directe. Si les coûts en question sont imputés à un seul produit sur la base de l’inducteur de coût (considérant 92), les coûts sont classés dans la catégorie des coûts incrémentaux (flèche bleue du haut). S’ils sont imputés à plusieurs produits, les coûts sont classés parmi les coûts communs imputables (flèche bleue du bas).
Décision (UE) 2023/2388 · Article
Article considérant 96
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/2388
RattachementDécision (UE) 2023/2388
Versionacte d'origine du 10/08/2022 (CELEX 32023D2388)
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