Décision (UE) 2023/2390 · Article

Article considérant 78

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2023/2390
RattachementDécision (UE) 2023/2390
Versionacte d'origine du 03/03/2023 (CELEX 32023D2390)
RéférenceConsidérant 78 de la décision (UE) 2023/2390EUR-Lex →

(78) Le 11 mars 2011, le Comité scientifique a décrit dans un avis les considérations techniques préalables relatives à la révision des pentes et profils du C.E.T. requis pour éviter des tassements et qui ont été établis sur base de relevés topographiques précis fin 2010. Sur cette base, le document explique ensuite que les matériaux devaient présenter une densité faible, être non-biodégradables et imputrescibles (pour éviter les tassements) et perméables (pour permettre le passage des eaux et des gaz). L’extrait pertinent est reproduit ci-dessous:

«Trois caractéristiques sont à souligner:

1) Masse volumique: Dans le profil corrigé du C.E.T., 51 % de la surface atteint déjà la cote finale «AVANT tassement». À certains endroits, le tassement a commencé depuis un certain temps déjà. Les nouveaux matériaux à mettre en place tasseront eux aussi au cours du temps. Actuellement, il est donc indiqué de mettre en place des matériaux aussi légers que possible, comme des matériaux de valorisation, afin de limiter les tassements. On ne peut exclure l’usage d’autres matériaux, plus pondéreux comme des matériaux d’assainissement. Il faut cependant bien avoir à l’esprit que de tels matériaux conduiront à des tassements plus importants.

2) Stabilité dimensionnelle. Au stade actuel du remplissage du C.E.T., il convient d’utiliser des matériaux non biodégradables afin d’éviter un autre type de tassement provenant de la réduction du volume.

3) Perméabilité. Les matériaux mis en place doivent permettre d’obtenir un massif qui permettra le passage de l’eau et des gaz».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2390. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).