(7) La situation épidémiologique en ce qui concerne l’IAHP s’est améliorée entre juillet et septembre 2023, aucun foyer n’ayant été détecté dans l’Union chez des volailles ou oiseaux captifs, et un nombre très limité seulement chez des oiseaux d’eau sauvages migrateurs dans le nord de l’Union.
Décision d’exécution (UE) 2023/2447 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2447
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2447
Versionacte d'origine du 24/10/2023 (CELEX 32023D2447)
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