Décision d’exécution (UE) 2023/2447 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2447
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2447
Versionacte d'origine du 24/10/2023 (CELEX 32023D2447)
RéférenceConsidérant 7 de la décision d’exécution (UE) 2023/2447EUR-Lex →

(7) La situation épidémiologique en ce qui concerne l’IAHP s’est améliorée entre juillet et septembre 2023, aucun foyer n’ayant été détecté dans l’Union chez des volailles ou oiseaux captifs, et un nombre très limité seulement chez des oiseaux d’eau sauvages migrateurs dans le nord de l’Union.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2447. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).