Décision d’exécution (UE) 2023/2669 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/11/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2669
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2669
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D2669)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2669EUR-Lex →

L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/2191 est modifiée comme suit:

1) les lignes 1 et 4 sont supprimées;

2) les lignes suivantes sont insérées en ordre séquentiel:

| «1a |

EN 50360:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille

EN 50360:2017/A1:2023»:

| «4a |

EN 50566:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain

EN 50566:2017/A1:2023».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2669. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).