Décision d’exécution (UE) 2023/2669 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2669
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2669
Versionacte d'origine du 27/11/2023 (CELEX 32023D2669)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2023/2669EUR-Lex →

(3) Sur la base de cette demande, le Cenelec a modifié les normes harmonisées EN 50360:2017 pour les dispositifs de communication sans fil utilisés à proximité immédiate de l’oreille et EN 50566:2017 pour les dispositifs de communication sans fil utilisés à proximité immédiate du corps humain, dont les références sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2022/2191 de la Commission. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées modificatives EN 50360:2017/A1:2023 et EN 50566:2017/A1:2023.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2669. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).