(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2023/2695, la Bulgarie, l’Allemagne, l’Italie, la Hongrie et les Pays-Bas ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs situés dans la région de Dobritch, en Bulgarie, dans les Länder allemands du Brandebourg, de Basse-Saxe et du Schleswig-Holstein, dans la province italienne de Vérone, dans les comitats hongrois de Bács-Kiskun, Békés, Csongrád-Csanád, Hajdú-Bihar, Jász-Nagykun-Szolnok et Szabolcs-Szatmár-Bereg ainsi que dans les provinces néerlandaises de Gueldre et de Hollande-Méridionale.
Décision d’exécution (UE) 2023/2778 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2778
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2778
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023D2778)
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