(2) Une modification est également nécessaire afin de mettre en œuvre la recommandation faite par l’examinateur externe de T2S d’inscrire des points fixes à l’ordre du jour des réunions du MIB.
Décision (UE) 2023/2870 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/2870
RattachementDécision (UE) 2023/2870
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023D2870)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.