(3) D’autres modifications sont nécessaires pour, entre autres, tenir compte des pratiques de travail actuelles du MIB, notamment l’attribution d’un rôle accru au vice-président, de l’ajustement de la capacité de travail attendue des membres du MIB pour les questions relatives au MIB et de l’introduction d’une référence au manuel de gouvernance tenu à jour par le MIB.
Décision (UE) 2023/2870 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/2870
RattachementDécision (UE) 2023/2870
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023D2870)
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