L’annexe I de la directive 2009/32/CE est modifiée comme suit:
a) dans la partie II, le texte suivant est inséré après l’inscription relative à l’hexane:
| «2-méthyloxolane | Production ou fractionnement de graisses et d’huiles et production de beurre de cacao | 1 mg/kg dans la graisse ou l’huile ou le beurre de cacao
| Préparation de produits à base de protéines dégraissées et de farines dégraissées | 10 mg/kg dans la denrée alimentaire contenant le produit à base de protéines dégraissées et les farines dégraissées
| 30 mg/kg dans les produits dégraissés de soja tels que vendus au consommateur final
| Préparation de germes de céréales dégraissées | 5 mg/kg dans les germes de céréales dégraissées»
b) dans la partie III, le texte suivant est inséré après l’inscription relative à l’hexane:
| «2-méthyloxolane | 1 mg/kg»
c) une nouvelle partie IV est ajoutée:
«PARTIE IV
Critères de pureté spécifiques pour les solvants d’extraction énumérés à l’annexe I
| 2-méthyloxolane
| Numéro CAS | 96-47-9
| Dosage | Pas moins de 99,9 % exprimé sur base sèche
| Pureté
| Furanne | Pas plus de 50 mg/kg (exprimé sur base sèche)
| 2-méthylfuranne | Pas plus de 500 mg/kg (exprimé sur base sèche)
| Éthanol | Pas plus de 450 mg/kg (exprimé sur base sèche)»