(2) L’OCVV et l’UPOV ont mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne le chanvre, l’ail, le chou-rave, la chicorée sauvage, la pastèque et le navet. Ces évolutions devraient se refléter dans le droit de l’Union.
Directive d’exécution (UE) 2023/1438 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective d’exécution (UE) 2023/1438
RattachementDirective d’exécution (UE) 2023/1438
Versionacte d'origine du 10/07/2023 (CELEX 32023L1438)
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