Article considérant 38

(38) Il se peut que, outre les informations précontractuelles qui lui sont fournies par le professionnel, le consommateur ait encore besoin d’aide pour décider quel service financier est le plus adapté à ses besoins et à sa situation financière. Le principal objectif poursuivi par la fourniture d’explications adéquates est de veiller à ce que le consommateur comprenne le service financier proposé par le professionnel avant de signer le contrat. Afin de veiller à ce que cet objectif soit atteint, ces explications adéquates devraient être fournies en temps utile, afin de laisser suffisamment de temps au consommateur pour qu’il puisse l’examiner avant la conclusion du contrat. La simple reproduction des informations précontractuelles pourrait ne pas être suffisante et il convient donc d’éviter d’y avoir recours. Par conséquent, les États membres devraient veiller à ce que, avant la conclusion d’un contrat de services financiers à distance, les professionnels fournissent cette aide en ce qui concerne les services financiers qu’ils proposent au consommateur, en donnant des explications adéquates concernant les caractéristiques essentielles du contrat, y compris les éventuels services accessoires, et les effets spécifiques que ce contrat peut avoir sur le consommateur. En ce qui concerne les caractéristiques essentielles du contrat, le professionnel devrait expliquer les principaux éléments de l’offre, tels que le prix total que devra lui payer le consommateur et la description des principales caractéristiques du service financier, ainsi que son incidence sur le consommateur, en indiquant également, le cas échéant, si les services accessoires peuvent ou non être résiliés séparément et les conséquences d’une telle résiliation. En ce qui concerne les effets spécifiques du contrat proposé, le professionnel devrait aussi expliquer les principales conséquences du non-respect des obligations contractuelles qui y sont prévues.