L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Poudre de champignons contenant de la vitamine D2 | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Teneurs maximales en vitamine D2 (μg/100 g ou 100 ml) |
1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “poudre de champignons traitée aux UV contenant de la vitamine D2”.
2. L’étiquetage des compléments alimentaires contenant de la poudre de champignons contenant de la vitamine D2 porte une mention indiquant que les compléments alimentaires ne doivent pas être consommés par des nourrissons ou des enfants de moins de 3 ans.
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Autorisée le 24 janvier 2023. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Monterey Mushrooms Inc, 260 Westgate Drive Watsonville, CA 95076, États-Unis.
Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “poudre de champignons contenant de la vitamine D2” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par Monterey Mushrooms Inc, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de Monterey Mushrooms Inc.
Date de fin de la protection des données: 24 janvier 2028.»
| Substituts du lait | 1,1
| Substituts de produits laitiers autres que le lait | 2,2
| Céréales pour petit-déjeuner et barres de céréales | 2,2
| Soupes et potages | 2,2
| Potages en poudre | 22,5
| Lactosérum en poudre | 14,1
| Jus et nectars de fruits/légumes | 1,1
| Jus de fruits/légumes en poudre | 12,4
| Jus concentrés de fruits/légumes (liquides) | 3,4
| Boissons rafraîchissantes commercialisées en rapport avec de l’exercice physique et boissons non alcooliques fermentées (à l’exclusion des boissons fermentées à base de lait) | 1,1
| Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exclusion des denrées alimentaires destinées aux nourrissons | Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés, mais pas plus de 15 μg/jour
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Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids,
au sens du règlement (UE) no 609/2013
| 15 μg/jour
| Substituts de repas pour contrôle du poids | 5 μg/repas
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge | 15 μg/jour
2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Poudre de champignons contenant de la vitamine D2 |
Description/Définition:
Le nouvel aliment est produit par une exposition contrôlée au rayonnement ultraviolet des champignons Agaricus bisporus coupés en tranches/dés, qui sont ensuite desséchés et broyés en poudre.
Rayonnement ultraviolet: processus d’exposition au rayonnement ultraviolet dans une gamme de longueurs d’onde analogue à celle utilisée pour le traitement aux UV des nouveaux aliments autorisés en vertu du règlement (UE) 2015/2283.
Caractéristiques/Composition:
Teneur en vitamine D2: 125-375 μg/g
Humidité: ≤ 7 %
Cendres: ≤ 13,5 %
Activité de l’eau: < 0,5
Matières grasses: ≤ 4,5 %
Glucides totaux: ≤ 60 %
Protéines: ≤ 40 %
Métaux lourds:
Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
Cadmium: ≤ 0,5 mg/kg
Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
Arsenic: ≤ 0,3 mg/kg
Mycotoxines:
Aflatoxine B1: ≤ 2 μg/kg
Aflatoxines (B1+B2+G1+G2): < 4 μg/kg
Critères microbiologiques:
Nombre total de microbes aérobies: ≤ 5 000 UFC/g
Levures et moisissures totales: < 100 UFC/g
Coliformes: < 100 NPP/g
Salmonella spp.: absence dans 25 g
Staphylococcus aureus: absence dans 10 g
Escherichia coli: absence dans 10 g
Listeria monocytogenes: absence dans 25 g
UFC: unité formant colonie. NPP: nombre le plus probable.»