Règlement d’exécution (UE) 2023/4 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/4
Versionacte d'origine du 03/01/2023 (CELEX 32023R0004)
RéférenceConsidérant 15 du règlement d’exécution (UE) 2023/4EUR-Lex →

(15) Il convient d’inscrire la poudre de champignons contenant de la vitamine D2 sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence.

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