Règlement d’exécution (UE) 2023/7 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/7
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/7
Versionacte d'origine du 03/01/2023 (CELEX 32023R0007)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2023/7EUR-Lex →

(9) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également noté que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur les données et études scientifiques suivantes, sans lesquelles elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment et parvenir à sa conclusion: la validation des méthodes de SM, de RMN et de HPAEC-PAD et les résultats de la détermination de l’identité du LNT et des produits dérivés des glucides LNT2, pLNH, lactose et glucose/galactose présents dans le nouvel aliment; la description des souches de production et de dégradation optionnelle du LNT et du LNnT génétiquement modifiées; les certificats de dépôt des souches de production et de dégradation optionnelle du LNT et LNnT génétiquement modifiées; les rapports de validation du système et de la méthode de qPCR pour les souches de production et de dégradation optionnelle du LNT et LNnT génétiquement modifiées; l’essai de mutation réverse sur des bactéries avec du LNT; l’essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du LNT; l’étude de dosage de la toxicité orale effectuée pendant 7 jours sur des rats avec du LNT; l’étude de la toxicité orale effectuée pendant 90 jours sur des rats avec du LNT.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0007. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).