Règlement d’exécution (UE) 2023/8 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/8
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/8
Versionacte d'origine du 03/01/2023 (CELEX 32023R0008)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/8EUR-Lex →

(5) Il ressort de l’examen des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 21762, Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent de renouveler les autorisations de ces additifs.

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