(7) Dès lors que l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales est renouvelée, il y a lieu d’abroger les règlements d’exécution (UE) no 868/2011, (UE) no 1111/2011 et (UE) no 227/2012.
Règlement d’exécution (UE) 2023/8 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/8
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/8
Versionacte d'origine du 03/01/2023 (CELEX 32023R0008)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.