Règlement d’exécution (UE) 2023/52 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/52
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/52
Versionacte d'origine du 04/01/2023 (CELEX 32023R0052)
RéférenceConsidérant 16 du règlement d’exécution (UE) 2023/52EUR-Lex →

(16) Il convient d’inscrire le 3-FL produit avec une souche dérivée d’E. coli BL21(DE3) sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence.

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