(7) Le 29 avril 2022, l’Autorité a adopté son avis scientifique sur la sécurité du 3-fucosyllactose produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283, conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2023/52 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/52
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/52
Versionacte d'origine du 04/01/2023 (CELEX 32023R0052)
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