Règlement d’exécution (UE) 2023/52 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/52
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/52
Versionacte d'origine du 04/01/2023 (CELEX 32023R0052)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2023/52EUR-Lex →

(9) Dans son avis scientifique, l’Autorité a estimé qu’elle n’aurait pas pu parvenir à ses conclusions sur la sécurité du 3-FL sans les données et études scientifiques sur la validation des méthodes de SM, de RMN et de HPAEC-PAD et les résultats de la détermination de l’identité du 3-FL et des produits dérivés des glucides présents dans le nouvel aliment, la description de la souche de production du 3-FL génétiquement modifiée, les certificats de dépôt de la souche de production du 3-fucosyllactose génétiquement modifiée, le rapport de validation du système et de la méthode de qPCR pour la souche de production du 3-FL génétiquement modifiée, l’essai de mutation réverse sur des bactéries avec du 3-FL, l’essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du 3-FL, l’étude de dosage de la toxicité orale effectuée pendant 7 jours sur des rats avec du 3-FL et l’étude de la toxicité orale effectuée pendant 90 jours sur des rats avec du 3-FL.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0052. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).