Règlement d’exécution (UE) 2023/58 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/58
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/58
Versionacte d'origine du 05/01/2023 (CELEX 32023R0058)
RéférenceConsidérant 17 du règlement d’exécution (UE) 2023/58EUR-Lex →

(17) Il convient que l’inscription des formes congelée, lyophilisée, en pâte et en poudre de larves d’Alphitobius diaperinus en tant que nouvel aliment sur la liste de l’Union des nouveaux aliments soit assortie des informations visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283.

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