Règlement d’exécution (UE) 2023/58 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/58
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/58
Versionacte d'origine du 05/01/2023 (CELEX 32023R0058)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/58EUR-Lex →

(5) Le 17 juillet 2018, la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une évaluation des formes congelée et lyophilisée de larves d’Alphitobius diaperinus en tant que nouvel aliment.

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