Règlement d’exécution (UE) 2023/61 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/61
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/61
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0061)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/61EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Unités d’activité de l’additif/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.

| 1k105 | Endo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4) |

Composition de l’additif

Préparation d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par

Aspergillus niger CBS 120604, ayant une activité minimale de 25 650 DNS/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Endo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4) produite par Aspergillus niger CBS 120604

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’endo-1,4-bêta-glucanase dans l’additif pour l’alimentation animale:

— méthode colorimétrique (DNS) basée sur l’hydrolyse enzymatique de la carboxyméthylcellulose (CMC), à pH 4,5 et à 37 °C

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres enzymes ou micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 DNS/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 janvier 2033

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Unités d’activité de l’additif/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.

| 1k106 |

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase

(EC 3.2.1.6)

|

Composition de l’additif

Préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par

Aspergillus neoniger MUCL 39199, ayant une activité minimale de 10 000 DNS/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase (EC 3.2.1.6) produite par Aspergillus neoniger MUCL 39199

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’endo-1,3(4)-bêta-glucanase dans l’additif pour l’alimentation animale:

— méthode colorimétrique (DNS) basée sur l’hydrolyse enzymatique de la carboxyméthylcellulose (CMC), à pH 4,5 et à 37 °C

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres enzymes ou micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3,4 DNS/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 janvier 2033

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Unités d’activité de l’additif/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.

| 1k107 |

Endo-1,4-bêta-xylanase

(EC 3.2.1.8)

|

Composition de l’additif

Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par

Trichoderma citrinoviride MUCL

39203, ayant une activité minimale de 51 600 DNS/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma citrinoviride MUCL 39203

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’endo-1,4-bêta-xylanase dans l’additif pour l’alimentation animale:

— méthode colorimétrique (DNS) basée sur l’hydrolyse enzymatique du xylane, à pH 4,5 et à 37 °C

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres enzymes ou micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3,2 DNS/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 janvier 2033

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Unités d’activité de l’additif/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.

| 1k108 |

Endo-1,4-bêta-xylanase

(EC 3.2.1.8)

|

Composition de l’additif

Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par

Trichoderma citrinoviride CBS 614.94, ayant une activité minimale de 70 000 DNS/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma citrinoviride CBS 614.94

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’endo-1,4-bêta-xylanase dans l’additif pour l’alimentation animale:

— méthode colorimétrique (DNS) basée sur l’hydrolyse enzymatique du xylane, à pH 4,5 et à 37 °C

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres enzymes ou micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 15 DNS/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 janvier 2033

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