Article considérant 59

(59) Toutefois, la Commission a considéré qu’il était plus raisonnable d’utiliser les données disponibles pour le producteur ayant coopéré à l’enquête, à savoir Hands, plutôt que les données des producteurs de roues en aluminium brésiliens. Les frais VAG pour Hands ne pouvaient pas être utilisés pour la construction de la valeur normale conformément au texte introductif de l’article 2, paragraphe 6, du règlement de base, étant donné que ce producteur-exportateur ne réalisait pas de ventes intérieures au cours d’opérations commerciales normales. Néanmoins, la Commission a estimé que les frais VAG pour toutes les ventes effectuées par Hands seraient une option raisonnable pour constituer un indicateur des frais VAG liés aux ventes intérieures de ce dernier. En outre, l’enquête n’a pas révélé de différences entre les frais VAG pour les ventes intérieures et les frais VAG pour les ventes à l’exportation, étant donné que tous les coûts pertinents étaient répartis sur le chiffre d’affaires. De plus, le nombre de ventes effectuées au Maroc par Hands était si faible qu’il n’était pas possible de procéder à une comparaison valable. Les données de Hands ont été vérifiées et concernaient des ventes réalisées par une entreprise située au Maroc, qui produit et vend uniquement des roues en aluminium. Par ailleurs, ces données ne couvraient que la période d’enquête. La Commission juge moins acceptable d’utiliser les données brésiliennes, vu que les informations disponibles qu’elles contenaient dataient de 2019 et se rapportaient à de multiples produits et sites de production dans plusieurs pays. Les frais VAG ainsi établis sur la base des propres données de Hands, ajustées pour les pièces n’étant pas directement liées à la fabrication du produit concerné et celles qui n’ont pas été produites, s’élevaient à [12 %-16 %].