Article considérant 104

(104) Les affiliés d’Ecogreen, DHW et E&S, ont demandé l’exclusion des acides gras C6 (nom commercial: Ecoric 6), C8-C10 (nom commercial: Ecoric 80), C16-C18, l’acide gras insaturé C18 (nom commercial: Ecoric 68 TA) et C18:1 (nom commercial: Ecoric 18 W) de la définition du produit. Ils ont assuré que ces types d’acides gras étaient produits par leur producteur-exportateur lié Ecogreen durant le procédé de fabrication d’alcool gras et qu’ils présentaient certaines caractéristiques uniques et ne pouvaient pas être produits avec la même qualité par les producteurs de l’Union. DHW et E&S ont déclaré que les trois premiers acides gras en particulier étaient seulement exportés par Ecogreen à ses affiliés en Europe en vue d’une transformation ultérieure interne pour des motifs de stabilité de la qualité, de continuité de l’approvisionnement et en raison de la chaîne de certification établie. En particulier, DHW et E&S ont fait observer que l’Ecoric 6 pouvait uniquement être produit à partir d’huile de palmiste brute et d’huile de coco pure en très petite quantité. En outre, ils ont indiqué qu’il existait d’autres acides C6 disponibles dans l’Union mais qu’ils étaient produits par fermentation, ce qui les rend inutilisables pour Ecogreen. De plus, ils ont signalé que l’Ecoric 80 était principalement produit à partir d’huile de palmiste brute et d’huile de coco et était utilisé pour produire des esters gras qui, après traitement par DHW à l’aide d’un brevet particulier, produisent un ester de haute qualité sur le plan de la stabilité de la couleur, de l’odeur et du goût. L’Ecoric 68 TA était dérivé d’huile de palmiste brute, présentait une distribution de la chaîne carbonée similaire à celle de l’acide gras provenant du suif, et était utilisé pour produire des amines grasses exemptes de suif. L’Ecoric 18 W était utilisé pour produire des esters qui présentaient un bon comportement à froid, une meilleure couleur pour le produit final et moins de sous-produits. Enfin, DHW et E&S ont fait remarquer que l’acide oléique d’origine animale était interdit dans leurs installations de production d’ester en raison des règles casher strictes.