Règlement d’exécution (UE) 2023/111 · Article

Article considérant 332

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/111
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/111
Versionacte d'origine du 18/01/2023 (CELEX 32023R0111)
RéférenceConsidérant 332 du règlement d’exécution (UE) 2023/111EUR-Lex →

(332) Les producteurs de l’Union utilisaient du suif en tant que matière première principale, mais ont également utilisé de grandes quantités d’huile végétale, y compris de l’HPB, qui provenaient de l’Union ou de l’Asie du Sud-Est, y compris l’Indonésie. Le suif est disponible à l’échelle locale et convient à la production de la plupart des segments utilisateurs d’acides gras. Les producteurs-exportateurs en Indonésie ont principalement utilisé de l’HPB, de l’huile de palmiste brute et de petites quantités d’autres huiles végétales disponibles à l’échelle locale, comme l’huile de coco, dans leur production. L’enquête a révélé que, de manière générale, la qualité et la spécification de l’acide gras dépendent de l’apport de matière première, bien qu’il existe une grande interchangeabilité entre le suif et les produits à base d’HPB. En outre, les produits fabriqués peuvent être raffinés ou transformés en produits dotés de caractéristiques différentes au moyen de l’hydrogénation et du fractionnement afin de satisfaire à certaines exigences de clients.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0111. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).