Règlement (UE) 2023/163 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/163
RattachementRèglement (UE) 2023/163
Versionacte d'origine du 18/01/2023 (CELEX 32023R0163)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2023/163EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’oxathiapiproline ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le DDT, les LMR figurent, selon le produit, à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement.

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