Article considérant 39

(39) Plusieurs épices séchées (poivre du genre Piper, vanille, cannelle, girofles, noix muscades, macis, amomes et cardamomes, graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices) en provenance de l’Inde sont mentionnées dans une seule inscription à l’annexe II, point 1, du règlement d’exécution (UE) 2019/1793. Afin de permettre une meilleure évaluation des données issues des contrôles officiels effectués par les États membres et de mettre en place des mesures plus ciblées pour ces épices séchées en provenance de l’Inde susceptibles de poser des problèmes de santé publique, il est nécessaire de diviser l’inscription par produit et par code NC. Les envois de toutes les épices séchées susmentionnées entrant dans l’Union devraient être soumis à des contrôles, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques étant fixée à 20 %.