(44) Afin de garantir un niveau acceptable de détection des résidus de colorants Soudan dans l’huile de palme et de rhodamine B dans les navets (Brassica rapa ssp. Rapa) dont l’entrée dans l’Union doit être autorisée, il convient d’adapter en conséquence les notes se trouvant à la fin de l’annexe I et de l’annexe II, point 1, du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
Règlement d’exécution (UE) 2023/174 · Article
Article considérant 44
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/174
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/174
Versionacte d'origine du 26/01/2023 (CELEX 32023R0174)
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