(10) Le BMK, ainsi que certains de ses pré-précurseurs très similaires au DEPAPD, [tels que le méthyl alpha-phénylacétoacétate (MAPA) ou l’alpha-phénylacétoacétamide (APAA)], et le PMK sont déjà des substances classifiées dans les règlements (CE) no 273/2004 et (CE) no 111/2005.
Règlement délégué (UE) 2023/196 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/11/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2023/196
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/196
Versionacte d'origine du 25/11/2022 (CELEX 32023R0196)
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