Règlement délégué (UE) 2023/196 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/11/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2023/196
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/196
Versionacte d'origine du 25/11/2022 (CELEX 32023R0196)
RéférenceConsidérant 5 du règlement délégué (UE) 2023/196EUR-Lex →

(5) Le norfentanyl est un précurseur immédiat du fentanyl et d’un certain nombre d’analogues du fentanyl.

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