(16) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active «abamectine» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, l’Autorité a publié une conclusion sur l’examen par les pairs de l’évaluation du risque lié à cette substance active. L’Autorité a proposé, sur la base des études de neurotoxicité pour le développement, l’établissement d’une dose journalière admissible (DJA) et d’une dose aiguë de référence (DARf) plus faibles.
Règlement (UE) 2023/198 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/198
RattachementRèglement (UE) 2023/198
Versionacte d'origine du 30/01/2023 (CELEX 32023R0198)
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