Dans l’annexe, partie D, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, la ligne ci-après est ajoutée:
| No | Nom commun, Numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «43 | Trichoderma atroviride AT10 | Sans objet |
La teneur nominale du produit technique et de la préparation en Trichoderma atroviride AT10 a pour:
valeur minimale: 1 × 1011 UFC/kg
valeur nominale: 5 × 1011 UFC/kg
valeur maximale: 1 × 1012 UFC/kg
Absence d’impureté caractéristique
| 20 février 2023 | 20 février 2038 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur la substance Trichoderma atroviride AT10, et notamment de ses appendices I et II.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
— à la spécification du matériel technique produit commercialement et utilisé dans les produits phytopharmaceutiques, y compris une caractérisation complète des métabolites secondaires pertinents,
— à la protection des opérateurs et des travailleurs, compte tenu du fait que les micro-organismes sont, en tant que tels, considérés comme des sensibilisateurs potentiels. L’utilisation d’EPI/EPR pourrait être envisagée pour réduire l’exposition par voie cutanée et par inhalation.