(5) En ce qui concerne l’effet de l’huile essentielle de citron sur l’environnement, l’Autorité a noté que l’huile essentielle de citron est toxique pour les organismes aquatiques. Le d-limonène est classé comme «très toxique pour les organismes aquatiques» (Aquatic Acute 1) et «très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets à long terme» (Aquatic Chronic 3). En outre, les données disponibles n’étaient pas suffisantes pour démontrer un risque acceptable pour les organismes non ciblés.
Règlement d’exécution (UE) 2023/200 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/200
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/200
Versionacte d'origine du 30/01/2023 (CELEX 32023R0200)
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