Règlement d’exécution (UE) 2023/216 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/216
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/216
Versionacte d'origine du 01/02/2023 (CELEX 32023R0216)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/216EUR-Lex →

(12) Il y a donc lieu d’approuver la Trichoderma atroviride AGR2 en tant que substance à faible risque.

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