Règlement d’exécution (UE) 2023/256 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/256
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/256
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0256)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/256EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1850 | NBF Lanes s.r.l. |

Limosilactobacillus reuteri

DSM 32203

|

Composition de l’additif

Préparation de Limosilactobacillus reuteri

DSM 32203 contenant au moins 1 × 1011 CFU/g

Forme solide

| Chiens | — | 1 × 1010 | — |

1. Une surveillance consécutive à la mise sur le marché des effets de l’additif sur la constipation est requise pour un usage à long terme.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «La décision de compléter l’alimentation des chiens avec Limosilactobacillus reuteri DSM 32203 pendant plus de cinq semaines doit être prise en fonction des caractéristiques de l’alimentation et du régime alimentaire complétés, de la race du chien et de la disponibilité d’eau, afin d’éviter la constipation.».

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 27 février 2033

|

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Limosilactobacillus reuteri

DSM 32203

|

Méthode d’analyse

Détermination: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale et les aliments composés pour animaux: étalement sur lame au moyen d’une gélose MRS (EN 15787)

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1851 | NBF Lanes s.r.l. | Limosilactobacillus reuteri DSM 32264 |

Composition de l’additif

Préparation de Limosilactobacillus reuteri DSM 32264 contenant au moins 1 × 1011 CFU/g

Forme solide

| Chats | — | 1 × 1010 | — |

1. Une surveillance consécutive à la mise sur le marché des effets de l’additif sur la constipation est requise pour un usage à long terme.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «La décision de compléter l’alimentation des chats avec Limosilactobacillus reuteri DSM 32264 pendant plus de cinq semaines doit être prise en fonction des caractéristiques de l’alimentation et du régime alimentaire complétés, de la race du chat et de la disponibilité d’eau, afin d’éviter la constipation.».

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 27 février 2033

|

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Limosilactobacillus reuteri DSM 32264.

|

Méthode d’analyse

Détermination: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale et les aliments composés pour animaux: étalement sur lame au moyen d’une gélose MRS (EN 15787)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0256. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).