(126) Lioli a également soutenu que les grandes plaques n’avaient pas les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques, ni les mêmes circuits de distribution, et qu’elles ne faisaient pas concurrence aux carreaux standards et n’étaient pas interchangeables avec ces derniers. Cette société produisait des grandes plaques principalement utilisées pour les comptoirs de cuisine ou les équipements de salle de bains. Selon elle, ces grandes plaques pouvaient être utilisées comme revêtements pour murs et sols. En revanche, les carreaux standards ne pouvaient pas être utilisés pour les comptoirs ou les tables de salle de bains. Les grandes plaques n’étaient donc pas interchangeables ni en concurrence avec les carreaux standards. Selon la société, les grandes plaques et les carreaux standards étaient vendus via des circuits de vente différents: les magasins qui vendaient des comptoirs ne proposaient pas de carreaux standards, et les magasins qui offraient des carreaux standards ne vendaient pas tous aussi des comptoirs. En ce qui concerne les caractéristiques physiques, le producteur-exportateur a souligné les dimensions et l’épaisseur des grandes plaques, supérieures à celles des carreaux standards, l’apparence différente de la surface une fois recouverte de grandes plaques au lieu de carreaux standards et l’ajout d’un maillage à l’arrière des grandes plaques afin qu’elles puissent être installées. En ce qui concerne les caractéristiques chimiques et techniques, la société a soutenu que les grandes plaques devaient faire l’objet de tests étant donné qu’elles entraient en contact avec des denrées alimentaires, que leur taux d’absorption d’eau était plus faible et qu’elles résistaient mieux à l’abrasion et aux griffures.
Règlement d’exécution (UE) 2023/265 · Article
Article considérant 126
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/265
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/265
Versionacte d'origine du 09/02/2023 (CELEX 32023R0265)
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