Règlement d’exécution (UE) 2023/265 · Article

Article considérant 130

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/265
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/265
Versionacte d'origine du 09/02/2023 (CELEX 32023R0265)
RéférenceConsidérant 130 du règlement d’exécution (UE) 2023/265EUR-Lex →

(130) À la suite de l’information finale, Lioli a réitéré sa demande visant à ce que soient exclues les grandes plaques, c’est-à-dire les carreaux fabriqués au moyen de la technologie de la presse à rouleau. La société a rappelé que la production de grandes plaques comportait une étape supplémentaire, à savoir l’ajout d’un maillage à l’arrière. La société a également soumis un article de recherche qui présentait les résultats d’essais réalisés sur de grandes plaques. L’étude montrait notamment que le taux d’absorption d’eau des grandes plaques était inférieur à 0,1 %.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0265. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).