Annexe VI -Règlement d’exécution (UE) 2023/313

Version d'origine : acte du 15/12/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

INSTRUCTIONS RELATIVES AUX MODÈLES

C 106.00 – Valorisation de marché initiale et justification des exclusions

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Numéro de l’instrument | Annexe V, section 2, du présent règlement | Le numéro de l’instrument tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| 0020 | Instrument modélisé pour VaR et sVaR (VRAI/FAUX) | | Indiquer soit VRAI, soit FAUX.

| 0030 | Instrument modélisé pour IRC (exigence de fonds propres pour risques supplémentaires) (VRAI/FAUX) | | Indiquer soit VRAI, soit FAUX.

| 0040 | Instrument modélisé pour négociation en corrélation (VRAI/FAUX) | | Indiquer soit VRAI, soit FAUX.

| 0050 | Justification de l’exclusion | Article 3, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2016/2070 de la Commission |

L’un des éléments suivants doit être indiqué:

(a) modèle non autorisé par le régulateur;

(b) instrument ou sous-jacent non autorisé en interne;

(d) autre justification de l’exclusion. Veuillez expliquer cette justification à la colonne 0060.

| 0060 | Zone de texte libre | | L’établissement peut fournir des informations supplémentaires dans cette colonne.

| 0070 | Valorisation de marché initiale (IMV) | |

La valeur de marché de chacun des instruments à la date de référence à 17h30 HEC [telle qu’indiquée à l’annexe V, section 1, point b) du présent règlement].

La cellule doit être laissée vierge si l’établissement ne souhaite pas fournir d’IMV pour un portefeuille donné (c.-à-d. qu’une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est zéro).

C 106.01 – Méthode des sensibilités (SBM). Sensibilités au risque par instrument

L’établissement indique les sensibilités aux facteurs de risque auxquels l’instrument est exposé. Une ligne est utilisée par facteur de risque/sensibilité. La position nette de risque de courbure haussier de ce facteur de risque (CVRk+) ou la position nette de risque de courbure baissier de ce facteur de risque (CVRk-), telle que précisée à l’article 325 octies du règlement (UE) no 575/2013, est déclarée à chaque ligne. Toutes les valeurs se réfèrent à la «la date de référence de l’IMV (et de la SBM initiale)» [telle que précisée à l’annexe V, section 1, point b) ii), du présent règlement]. L’établissement ne déclare chaque combinaison de numéro de l’instrument, identifiant de risque (colonne 0010), classe (colonne 0020) et identifiant supplémentaire (colonne 0030) qu’une seule fois.

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Numéro de l’instrument | Annexe V, section 2, du présent règlement | Le numéro de l’instrument tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Identifiant du facteur de risque | Articles 325 terdecies, 325 quaterdecies, 325 quindecies, 325 sexdecies, 325 septdecies et 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013 | L’identifiant du facteur de risque, tel que précisé dans le tableau figurant à la fin de la présente annexe, doit être indiqué.

| 0020 | Classe | Article 325 quinquies, point 3), du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la classe. Lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0010 correspond à la catégorie de risque:

— risque de taux d’intérêt global, donner le nom de la monnaie du facteur de risque correspondant à un taux sans risque, du facteur de risque d’inflation ou du facteur de risque d’écart de taux entre monnaies pertinent (en utilisant la désignation des monnaies selon la norme ISO 4217, par exemple «EUR»);

— risque d’écart de crédit (credit spread risk ou CSR) sur expositions hors titrisation, donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 4 de l’article 325 quintricies, paragraphe 1), du règlement (UE) no 575/2013;

— risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif), donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 7 de l’article 325 quadragies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013;

— risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR portefeuille de négociation en corrélation alternatif), donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 6 de l’article 325 octotricies du règlement (UE) no 575/2013;

— risque sur actions, donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 8 de l’article 325 terquadragies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013;

— risque sur matières premières, donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 9 de l’article 325 sexquadragies du règlement (UE) no 575/2013;

— risque de change et composantes delta ou courbure, donner le nom de la monnaie (par exemple «USD»; les codes monnaie déclarés doivent suivre la désignation des monnaies selon la norme ISO 4217);

— risque de change et composante vega, donner le nom de la paire de devises (par exemple «EUR_USD»; les codes monnaie déclarés doivent suivre la désignation des monnaies selon la norme ISO 4217).

| 0030 | Identifiant supplémentaire | Articles 325 terdecies, 325 quaterdecies, 325 quindecies, 325 sexdecies, 325 septdecies et 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013 |

Les informations ci-dessous, permettant de distinguer le facteur de risque au niveau intra-classe, doivent être déclarées. Lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0010 correspond à la catégorie de risque:

— risque de taux d’intérêt global et composante delta, et que le facteur de risque correspond à un taux sans risque, donner le nom de la courbe sans risque ou un autre identifiant unique correspondant;

— risque d’écart de crédit sur expositions hors titrisation ou risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR portefeuille de négociation en corrélation alternatif), donner le nom de l’émetteur ou un autre identifiant unique correspondant;

— risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif), donner le nom de la tranche ou un autre identifiant unique correspondant;

— risque sur actions, donner le nom de l’émetteur des actions ou un autre identifiant unique correspondant;

— risque sur matières premières, donner le nom de la matière première ou un autre identifiant unique correspondant.

Déclarer «S.O.» lorsqu’aucune des situations ci-dessus ne s’applique.

| 0040 | Volatilité implicite | Article 325 octies et article 325 unquinquagies, paragraphe 3, du règlement (UE) no 575/2013 |

Les informations suivantes, qui précisent le facteur de risque, doivent être déclarées. Lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0010 correspond à:la composante risque vega de la méthode des sensibilités, indiquer la valeur du facteur de risque k (volatilité implicite) utilisée pour calculer la pondération de risque d’un facteur de risque vega k donné (RWk), telle que précisée à l’article 325 unquinquagies, paragraphe 3, du règlement (UE) no 575/2013.

Laisser la cellule vierge lorsque la situation ci-dessus ne s’applique pas.

Le chiffre déclaré est exprimé sous la forme d’une valeur décimale avec une précision minimale de quatre chiffres après la virgule.

| 0050 | Sensibilité au risque (résultats dans la monnaie de déclaration) | Article 325 quinquies, point 2), et articles 325 octies, 325 novodecies et 325 vicies du règlement (UE) no 575/2013 |

Les sensibilités au risque (sensibilités delta / vega et positions de risque de courbure) doivent être indiquées au niveau de chaque instrument pour tous les facteurs de risque pertinents tels que précisés dans les colonnes 0010 à 0030. Les valeurs doivent être déclarées dans la monnaie de déclaration de l’établissement. Lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0010 correspond:

— à la composante risque delta de la méthode des sensibilités, indiquer la sensibilité nette au facteur de risque (Sk) telle que précisée à l’article 325 novodecies du règlement (UE) no 575/2013;

— à la composante risque vega de la méthode des sensibilités, indiquer la sensibilité vega d’une option à un facteur de risque donné (Sk) telle que précisée à l’article 325 vicies du règlement (UE) no 575/2013;

— à la composante risque de courbure de la méthode des sensibilités, indiquer la position nette de risque de courbure haussier de ce facteur de risque (CVRk+) ou la position nette de risque de courbure baissier de ce facteur de risque (CVRk-), telle que précisée à l’article 325 octies du règlement (UE) no 575/2013.

Le chiffre déclaré est exprimé sous la forme d’une valeur décimale avec une précision minimale de quatre chiffres après la virgule.

Une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est effectivement zéro.

| 0060 | Monnaie de déclaration | | Indiquer la monnaie de déclaration de l’établissement (la valeur déclarée doit suivre la désignation des monnaies selon la norme ISO 4217).

| 0070 | Sensibilité au risque (résultats dans la monnaie de l’instrument déterminée par l’ABE) | Annexe V, section 2, du présent règlement ainsi que article 325 quinquies, point 2), et articles 325 octies, 325 novodecies, 325 vicies du règlement (UE) no 575/2013 | Les valeurs doivent être déclarées conformément aux instructions relatives à la colonne 0050, mais converties au taux de change au comptant associé à la monnaie de l’instrument, telle que précisée à l’annexe V, section 2, du présent règlement.

| 0080 | Modèle de tarification | Article 325 unvicies du règlement (UE) no 575/2013 |

L’établissement précise quel modèle de tarification est appliqué pour dériver les sensibilités. L’un des éléments suivants doit être indiqué:

a) «Modèles de tarification de l’établissement qui servent de base aux déclarations des profits et pertes à la direction générale» [conformément à l’article 325 unvicies, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) no 575/2013];

b) «Approche fondée sur les modèles internes de l’établissement» [conformément à l’article 325 unvicies, paragraphe 1, second alinéa, du règlement (UE) no 575/2013].

| 0090 | Définition des sensibilités | Article 325 novodecies, 325 vicies et 325 unvicies du règlement (UE) no 575/2013 |

L’établissement précise quelle définition des sensibilités il utilise dans le calcul de ses exigences de fonds propres. L’un des éléments suivants doit être indiqué:

a) définition des sensibilités au sens des articles 325 novodecies et 325 vicies du règlement (UE) no 575/2013;

b) définition des sensibilités conformément à l’article 325 unvicies, paragraphes 5 et 6, du règlement (UE) no 575/2013.

| 0100 | Zone de texte libre | | Dans cette colonne, l’établissement peut fournir des informations supplémentaires concernant le modèle de tarification et la définition des sensibilités utilisés.

C 107.01 - VaR et sVaR hors portefeuille de négociation en corrélation. Description détaillée

| Ligne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 – 0060 | Valeur en risque (VaR)

| 0010 | Méthode | |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) simulation historique;

(b) simulation Monte Carlo;

(d) combinaison/ autre méthode (veuillez préciser).

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010. Si l’option d) a été choisie à la colonne 0010, l’établissement doit donner des précisions dans la colonne 0020.

| 0020 | Calcul à un horizon de 10 jours | Article 365, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013 |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) 1 jour porté à 10 jours;

(b) 10 jours avec périodes de chevauchement;

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0030 | Durée de la période d’observation | Article 365, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 575/2013 |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) inférieure ou égale à 1 an;

(b) supérieure à 1 an et inférieure ou égale à 2 ans;

(d) supérieure à 3 ans.

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0040 | Pondération des données | Article 365, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 575/2013 |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) sans pondération (pondération données VaR);

(b) avec pondération (pondération données VaR);

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0050 | Cumulateur lié aux contrôles a posteriori | Article 366, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013 |

Par cumulateur lié aux contrôles a posteriori, on entend le cumulateur compris entre 0 et 1 prévu au tableau 1 de l’article 366, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013.

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0060 | Cumulateur réglementaire pour la VaR | Article 366, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013 («3, au minimum»); |

Par cumulateur réglementaire pour la VaR, on entend la charge supplémentaire imposée par l’autorité compétente en ce qui concerne le facteur de multiplication pour la VaR (3, au minimum) conformément à l’article 366, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013. Le cumulateur réglementaire pour la VaR est la somme du cumulateur lié aux contrôles a posteriori et du cumulateur qualitatif, le cas échéant, en dépassement de 3.

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0070 – 0100 | SVaR (c’est-à-dire VaR en situation de tensions)

| 0070 | Méthode | |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) simulation historique;

(b) simulation Monte Carlo;

(d) combinaison/ autre méthode (veuillez préciser).

| 0080 | Calcul à un horizon de 10 jours | Article 365, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013, |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) 1 jour porté à 10 jours;

(b) 10 jours avec périodes de chevauchement;

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0090 | Cumulateur réglementaire pour la sVaR | Article 366, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013, |

Par cumulateur réglementaire, on entend la charge supplémentaire imposée par l’autorité compétente en ce qui concerne le facteur de multiplication pour la sVaR (3, au minimum) conformément à l’article 366, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013. Le cumulateur réglementaire est la somme de 3, du cumulateur lié aux contrôles a posteriori et du cumulateur qualitatif (le cas échéant).

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0100 | Période pour la sVaR | Article 365, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013 |

L’un des éléments suivants doit être indiqué à la colonne 0010:

(a) calcul quotidien de la VaR en situation de tensions calibré pour une période continue de douze mois commençant à la date indiquée dans la colonne 0020;

(b) calcul hebdomadaire de la VaR en situation de tensions calibré pour une période continue de douze mois commençant à la date indiquée dans la colonne 0020;

(c) calcul quotidien de la VaR en situation de tensions calibré pour différentes périodes continues de douze mois dans le cadre des dates de déclaration de la VaR en situation de tensions indiquées dans la colonne 0010 du modèle C 107.02, commençant aux dates indiquées dans la colonne 0020;

(d) calcul hebdomadaire de la VaR en situation de tensions calibré pour différentes périodes continues de douze mois dans le cadre des dates de déclaration de la VaR en situation de tensions indiquées dans la colonne 0010 du modèle C 107.02, commençant aux dates indiquées à la colonne 0020;

(e) maximum des calculs quotidiens de la VaR en situation de tensions calibrés pour plus d'une période de 12 mois;

(f) maximum des calculs hebdomadaires de la VaR en situation de tensions calibrés pour plus d'une période de 12 mois;

(g) autres choix pour le calibrage de la VaR en situation de tensions (veuillez préciser).

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour fournir la date de début au format «jj/mm/aaaa» dans le cas où l’option a) ou b) a été indiquée à la colonne 0010 et les dates de début au format «jj/mm/aaaa» utilisées pour chaque calcul de la VaR en situation de tensions dans le cas où l’option c) ou d) a été indiquée à la colonne 0010. L’établissement doit également utiliser la colonne 0020 pour clarifier la période de 12 mois utilisée pour chaque calcul de la VaR en situation de tensions dans le cas où l’option e), f) ou g) est indiquée à la colonne 0010.

C 107.02 – VaR, sVaR et VA – Hors portefeuille de négociation en corrélation. Résultats dans la monnaie de référence

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Portefeuille | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement | Le numéro du portefeuille (individuel et consolidé) tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Date | | Les résultats pour les valeurs VaR, sVaR et VA (valeur actuelle) sont indiqués pour chacun des 10 jours ouvrables entre la «date de référence initiale des MR» et la «date de référence finale des MR» telles que précisées à l’annexe V, section 1, point b), du présent règlement. La convention «jj/mm/aaaa» sera suivie pour la déclaration des dates.

| 0020 | Valeur en risque (VaR) | Article 365 du règlement (UE) no 575/2013 |

La VaR réglementaire à 10 jours obtenue pour chacun des portefeuilles, sans application du facteur de multiplication réglementaire «3 au minimum», doit être indiquée.

Les chiffres doivent être indiqués pour chacune des dates indiquées dans la colonne 0010. La cellule doit être laissée vierge si l’établissement ne calcule pas de VaR à la date indiquée dans la colonne 0010 (c.-à-d. qu’une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est zéro).

| 0030 | Valeur en risque en situation de tension (sVaR) | Article 365 du règlement (UE) no 575/2013 |

La sVaR réglementaire à 10 jours obtenue pour chacun des portefeuilles, sans application du facteur de multiplication réglementaire «3, au minimum», doit être indiquée.

Les chiffres doivent être indiqués pour chacune des dates indiquées dans la colonne 0010. La cellule doit être laissée vierge si l’établissement ne calcule pas de sVaR à la date indiquée dans la colonne 0010 (c.-à-d. qu’une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est zéro).

| 0040 | VA | |

Indiquer la valeur actuelle (VA) pour chaque portefeuille.

Les chiffres doivent être indiqués pour chacune des dates indiquées dans la colonne 0010. La cellule doit être laissée vierge si l’établissement ne calcule pas de VA à la date indiquée dans la colonne 0010 (c.-à-d. qu’une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est zéro).

C 108.00 – Séries chronologiques profits et pertes (P&L)

Le modèle C 108.00 («Séries chronologiques profits et pertes») n’est à remplir que par les établissements qui calculent la VaR à l’aide d’une simulation historique.

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Portefeuille | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement | Le numéro du portefeuille (individuel et consolidé) tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Date | Article 365, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 575/2013 | Chaque jour ouvrable, déterminé conformément au calendrier utilisé dans le pays de l’établissement, les établissements doivent fournir la série de données P&L utilisée pour calculer la VaR dans C 107.02, colonne 0010, en remontant dans le temps à partir de la date de référence finale des MR (et de la SBM finale), telle que précisée à l’annexe V, section 1, point b)v), du présent règlement, avec un minimum de 250 observations.

| 0020 | P&L quotidien | |

Les établissements qui calculent la VaR à l’aide d’une simulation historique indiquent l’intégralité de la série de données historiques utilisée par l’établissement, qui doit être d’une durée minimale d’un an, avec la variation de la valorisation du portefeuille (P&L quotidien) produite en utilisant la simulation historique des changements des facteur de risque quotidiens (la série de P&L quotidiens utilisée pour en dériver la VaR règlementaire à 1 jour).

Au cas où le jour concerné est un jour férié dans le pays en question, cette cellule doit être laissée vierge (un P&L de valeur zéro ne doit être indiqué que si aucune variation de la valeur hypothétique du portefeuille ne s’est produite un jour ouvrable donné).

C 109.01 – Exigence de fonds propres pour risques supplémentaires (IRC). Description détaillée du modèle

| Ligne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Nombre de facteurs de modélisation | |

Le nombre de facteurs de modélisation pour l’ensemble du modèle IRC doit être indiqué. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) 1 facteur de modélisation;

(b) 2 facteurs de modélisation;

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0020 | Source des LGD | |

La source des LGD pour l’ensemble du modèle IRC doit être indiquée. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) convention de marché;

(b) LGD utilisées dans l’approche NI;

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010. Si l’option c) a été choisie à la colonne 0010, l’établissement doit donner des détails dans cette colonne.

C 109.02 – Exigence de fonds propres pour risques supplémentaires (IRC). Description détaillée par portefeuille

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Portefeuille | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement | Indiquer le numéro du portefeuille (individuel et consolidé) tiré de l’annexe V du présent règlement, uniquement pour les portefeuilles pour lesquels l’IRC est requise.

| Ligne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Horizon de liquidité | Article 374, paragraphe 5, du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer l’horizon de liquidité appliqué au niveau du portefeuille. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) inférieur ou égal à 3 mois;

(b) supérieur à 3 mois et inférieur ou égal à 6 mois;

(d) supérieur à 9 mois et inférieur ou égal à 12 mois.

| 0020 | Source des PD | |

Indiquer la source des PD appliquées au niveau du portefeuille. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) agences de notation;

(b) approche NI;

(d) autre source des PD (veuillez préciser).

| 0030 | Source des matrices de transition | |

Indiquer la source des matrices de transition appliquées au niveau du portefeuille. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) agences de notation;

(b) approche NI;

(d) autres sources des matrices de transition (veuillez préciser).

C 109.03 – Exigence de fonds propres pour risques supplémentaires (IRC). Montant par portefeuille/date

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Date | | L’IRC est indiquée pour chacun des 10 jours ouvrables entre la «date de référence initiale des MR» et la «date de référence finale des MR», telles que précisées à l’annexe V, section 1, point b), du présent règlement. La convention «jj/mm/aaaa» sera suivie pour la déclaration des dates.

| 0020 | IRC | Articles 372 à 376 du règlement (UE) no 575/2013 |

L’IRC réglementaire obtenue pour chacun des portefeuilles doit être indiquée.

Les chiffres doivent être indiqués pour chacune des dates indiquées dans la colonne 0010. La cellule doit être laissée vierge si l’établissement ne calcule pas d’IRC à la date indiquée dans la colonne 0010 (c.-à-d. qu’une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est zéro).

C 110.01 – Négociation en corrélation. Description détaillée du modèle

| Ligne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Nombre de facteurs de modélisation | Article 377 du règlement (UE) no 575/2013 |

Le nombre de facteurs de modélisation pour l’ensemble du modèle de négociation en corrélation doit être indiqué. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) 1 facteur de modélisation;

(b) 2 facteurs de modélisation;

L’établissement doit utiliser la colonne 0020 pour clarifier la réponse donnée à la colonne 0010.

| 0020 | Source des LGD | Article 377 du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la source des LGD pour l’ensemble du modèle de négociation en corrélation. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) convention de marché;

(b) LGD utilisées dans l’approche NI;

C 110.02 – Négociation en corrélation. Description détaillée par portefeuille

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Ligne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Horizon de liquidité | Article 377, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer l’horizon de liquidité appliqué au niveau du portefeuille. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) inférieur ou égal à 3 mois;

(b) supérieur à 3 mois et inférieur ou égal à 6 mois;

(d) supérieur à 9 mois et inférieur ou égal à 12 mois.

| 0020 | Source des PD | Article 377 du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la source des PD appliquées au niveau du portefeuille. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) agences de notation;

(b) approche NI;

(d) autre source des PD (veuillez préciser).

| 0030 | Source des matrices de transition | Article 377 du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la source des matrices de transition appliquées au niveau du portefeuille. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) agences de notation;

(b) approche NI;

(d) autre source des matrices de transition (veuillez préciser).

C 110.03 – Négociation en corrélation. Risque de prix total par portefeuille/date

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Date | Article 377 du règlement (UE) no 575/2013 | Le risque de prix total (APR) est indiqué pour chacun des 10 jours ouvrables entre la «date de référence initiale des MR» et la «date de référence finale des MR» [telles que précisées à l’annexe V, section 1, point b), du présent règlement]. La convention «jj/mm/aaaa» sera suivie pour la déclaration des dates.

| 0060 | APR | Article 377 du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer les résultats obtenus en appliquant le modèle réglementaire de négociation en corrélation à chacun des portefeuilles.

Les chiffres doivent être indiqués pour chacune des dates indiquées dans la colonne 0010. La cellule doit être laissée vierge si l’établissement n’utilise pas de modèle de négociation en corrélation à la date indiquée dans la colonne 0010 (c.-à-d. qu’une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est zéro).

C 120.01 – Méthode des sensibilités (SBM). Sensibilités au risque par instrument/portefeuille

L’établissement déclare, instrument par instrument, les sensibilités aux facteurs de risque auxquels l’instrument est exposé. Une ligne est utilisée par facteur de risque/sensibilité. La position nette de risque de courbure haussier de ce facteur de risque (CVRk+) ou la position nette de risque de courbure baissier de ce facteur de risque (CVRk-), telle que précisée à l’article 325 octies du règlement (UE) no 575/2013, est déclarée à chaque ligne. Toutes les valeurs se réfèrent à la «date de référence finale des MR (et de la SBM finale)» [telle que précisée à l’annexe V, section 1, point b) v), du présent règlement]. L’établissement ne déclare chaque combinaison de portefeuille, numéro de l’instrument (colonne 0010), identifiant de risque (colonne 0020), classe (colonne 0030) et identifiant supplémentaire (colonne 0040) qu’une seule fois.

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Portefeuille | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement | Le numéro du portefeuille (individuel et consolidé) tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Numéro de l’instrument | Annexe V, section 2, du présent règlement | Le numéro de l’instrument tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| 0020 | Identifiant du facteur de risque | Articles 325 terdecies, 325 quaterdecies, 325 quindecies, 325 sexdecies, 325 septdecies et 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013 | L’identifiant du facteur de risque, tel que précisé dans le tableau figurant à la fin de la présente annexe, doit être indiqué.

| 0030 | Classe | Article 325 quinquies, point 3), du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la classe. Lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0020 correspond à la catégorie de risque:

— risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif). Donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 7 de l’article 325 quadragies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013;

— risque sur actions, donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 8 de l’article 325 terquadragies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013;

— risque sur matières premières, donner le numéro de classe indiqué dans le tableau 9 de l’article 325 sexquadragies du règlement (UE) no 575/2013;

| 0040 | Identifiant supplémentaire | Articles 325 terdecies, 325 quaterdecies, 325 quindecies, 325 sexdecies, 325 septdecies et 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013 |

— risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif), donner le nom de la tranche ou un autre identifiant unique correspondant;

— risque sur actions, donner le nom de l’émetteur des actions ou un autre identifiant unique correspondant;

— risque sur matières premières, donner le nom de la matière première ou un autre identifiant unique correspondant.

Déclarer «S.O.» lorsqu’aucune des situations ci-dessus ne s’applique.

| 0050 | Volatilité implicite | Article 325 octies et article 325 unquinquagies, paragraphe 3, du règlement (UE) no 575/2013 |

Les informations suivantes, qui précisent le facteur de risque, doivent être déclarées:

— lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0020 correspond à:la composante risque vega de la méthode des sensibilités, indiquer la valeur du facteur de risque k (volatilité implicite) utilisée pour calculer la pondération de risque d’un facteur de risque vega k donné (RWk), telle que précisée à l’article 325 unquinquagies, paragraphe 3, du règlement (UE) no 575/2013.

Laisser la cellule vierge lorsque la situation ci-dessus ne s’applique pas.

Le chiffre déclaré est exprimé sous la forme d’une valeur décimale avec une précision minimale de quatre chiffres après la virgule.

| 0060 | Sensibilité au risque (résultats dans la monnaie de déclaration) | Article 325 quinquies, point 2), et articles 325 octies, 325 novodecies et 325 vicies du règlement (UE) no 575/2013 |

Les sensibilités au risque (sensibilités delta / vega et positions de risque de courbure) doivent être indiquées au niveau de chaque instrument pour tous les facteurs de risque pertinents tels que précisés dans les colonnes 0020 à 0040. Les valeurs doivent être déclarées dans la monnaie de déclaration de l’établissement. Lorsque l’identifiant du facteur de risque sélectionné dans la colonne 0020 correspond:

Le chiffre déclaré est exprimé sous la forme d’une valeur décimale avec une précision minimale de quatre chiffres après la virgule.

Une valeur zéro n’est à inscrire que si le résultat du calcul est effectivement zéro.

| 0070 | Monnaie de déclaration | | Indiquer le nom de la monnaie de déclaration de l’établissement (la valeur déclarée doit suivre la désignation des monnaies selon la norme ISO 4217).

| 0080 | Sensibilité au risque (résultats dans la monnaie du portefeuille déterminée par l’ABE) | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement ainsi que article 325 quinquies, point 2), et articles 325 octies, 325 novodecies, 325 vicies du règlement (UE) no 575/2013 | Les valeurs doivent être déclarées conformément aux instructions relatives à la colonne 0060, mais converties au taux de change au comptant associé à la monnaie du portefeuille, telle que définie à l’annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement.

C 120.02 – Méthode des sensibilités (SBM). Composition des exigences de fonds propres (OFR) par portefeuille

Instructions relatives aux feuilles (axe des z)

| Dénomination | Référence juridique | Instructions

| Portefeuille | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement | Le numéro du portefeuille (individuel et consolidé) tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Catégorie de risque | Article 325 quinquies, point 1), du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la catégorie de risque. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) «Risque de taux d’intérêt global (RTG)»;

(b) «Risque d’écart de crédit.CSR sur expositions hors titrisation »(risque d’écart de crédit sur expositions hors titrisation);

(c) «Risque d’écart de crédit.CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif» (risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif);

(d) «Risque d’écart de crédit.CSR portefeuille de négociation en corrélation alternatif» (risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif;

(e) «Risque sur actions»;

(f) «Risque sur matières premières»;

(g) «Risque de change».

| 0020 | Composante | Article 325 sexies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer la composante de la méthode des sensibilités. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) «Risque delta»;

(b) «Risque vega»;

| 0030 | Scénario à corrélations | Article 325 nonies du règlement (UE) no 575/2013 |

Indiquer le scénario à corrélations. La réponse sera l’une des suivantes:

(a) «Scénario à corrélations moyennes»;

(b) «Scénario à corrélations fortes»;

| 0040 | Exigences de fonds propres (résultats dans la monnaie de déclaration) | Article 325 nonies du règlement (UE) no 575/2013 | Les valeurs des exigences de fonds propres doivent être déclarées pour la «date de référence finale des RM» [telle que précisée à l’annexe V, section 1, point b), du présent règlement] pour chaque portefeuille et pour toutes les combinaisons pertinentes de catégorie de risque, composante et scénario à corrélations. Les valeurs doivent être déclarées dans la monnaie de déclaration de l’établissement et sont exprimées avec une précision minimale de quatre chiffres après la virgule décimale.

| 0050 | Monnaie de déclaration | | Indiquer la monnaie de déclaration de l’établissement (la valeur déclarée suit la désignation des monnaies selon la norme ISO 4217).

| 0060 | Exigences de fonds propres (résultats dans la monnaie du portefeuille déterminée par l’ABE) | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement et article 325 nonies du règlement (UE) no 575/2013 | Les valeurs doivent être déclarées conformément aux instructions relatives à la colonne 0040, mais converties au taux de change au comptant associé à la monnaie du portefeuille, telle que définie à l’annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement.

C 120.03 – Méthode des sensibilités (SBM). Exigences de fonds propres (OFR)

| Colonne | Dénomination | Référence juridique | Instructions

| 0010 | Numéro de portefeuille | Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement | Le numéro du portefeuille (individuel et consolidé) tiré de l’annexe V du présent règlement doit être indiqué.

| 0020 |

Exigences de fonds propres en vertu de la méthode des sensibilités (SBM OFR)

(résultats dans la monnaie du portefeuille déterminée par l’ABE)

| Annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement et article 325 nonies du règlement (UE) no 575/2013 | Déclarer pour chaque portefeuille les exigences de fonds propres selon la méthode des sensibilités de l’approche standard alternative à la «date de référence finale des RM» [telle que précisée à l’annexe V, section 1, point b) v), du présent règlement]. Lorsque les monnaies de déclaration de l’établissement diffèrent de celles indiquées à l’annexe V, sections 3 et 4, du présent règlement, l’établissement convertit les monnaies de déclaration au taux de change au comptant associé à la monnaie du portefeuille.

Tableau: orientations pour les modèles C 106.01 (colonne 0010) et C 120.01 (colonne 0020)

— La colonne «catégorie de risque» renvoie à l’article 325 quinquies, point 1), du règlement (UE) no 575/2013. Les acronymes suivants sont utilisés pour désigner les catégories de risque:

a) «GIRR» (risque de taux d’intérêt global;

b) «CSR_NON_SEC» [risque d’écart de crédit (credit spread risk ou CSR) sur expositions hors titrisation];

c) «CSR_SEC_NON_ACTP» [risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif)];

d) «CSR_SEC_ACTP» [risque d’écart de crédit sur expositions de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR portefeuille de négociation en corrélation alternatif)];

e) «EQ» (risque sur actions);

f) «CM» (risque sur matières premières);

g) «FX» (risque de change).

— La colonne «composante» renvoie à l’article 325 sexies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013. Les acronymes suivants sont utilisés pour désigner les composantes de la méthode des sensibilités:

a) «DELTA» (risque delta);

b) «VEGA» (risque vega);

c) «COURBURE» (risque de courbure).

— La colonne «échéance» renvoie à l’échéance du facteur de risque, les facteurs de risque étant définis selon des vertex spécifiés conformément aux articles 325 terdecies, 325 quaterdecies, 325 quindecies, 325 sexdecies, 325 septdecies et 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013. Pour les facteurs de risque vega de taux d’intérêt global précisés à l’article 325 terdecies, paragraphe 7, du règlement (UE) no 575/2013, deux échéances sont indiquées et elles sont séparées par un tiret (par exemple, «0,5 an – 0,5 an». La première correspond à l’échéance de l’option, et la seconde à l’échéance du sous-jacent de l’option à la date d’expiration de l’option.

— La colonne «Spécifications supplémentaires» précise le facteur de risque concerné, au regard de la distinction entre facteur de risque d’inflation et facteur de risque d’écart de taux entre monnaies conformément à l’article 325 terdecies du règlement (UE) no 575/2013, de la distinction entre facteurs de risque relatifs aux instruments de dette et facteurs de risque relatifs aux contrats d’échange sur risque de crédit conformément aux articles 325 quaterdecies et 325 quindecies du règlement (UE) no 575/2013, de la distinction entre facteurs de risque relatifs au cours au comptant des actions et facteurs de risque relatifs au taux des opérations de pension conformément à l’article 325 sexdecies du règlement (UE) no 575/2013, et de la distinction entre la position nette de risque de courbure haussier de ce facteur de risque (CVRk+) et la position nette de risque de courbure baissier de ce facteur de risque (CVRk-) conformément à l’article 325 octies, du règlement (UE) no 575/2013.

| CM | DELTA | 0 an | | CM_D_0.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 0,25 an | | CM_D_0.25 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 0,5 an | | CM_D_0.50 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 1 an | | CM_D_1.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 2 ans | | CM_D_2.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 3 ans | | CM_D_3.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 5 ans | | CM_D_5.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 10 ans | | CM_D_10.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 15 ans | | CM_D_15.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 20 ans | | CM_D_20.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | DELTA | 30 ans | | CM_D_30.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | VEGA | 0,5 an | | CM_V_0.50 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | VEGA | 1 an | | CM_V_1.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | VEGA | 3 ans | | CM_V_3.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | VEGA | 5 ans | | CM_V_5.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| CM | VEGA | 10 ans | | CM_V_10.00 | Article 325 septdecies du règlement (UE) no 575/2013

| EQ | VEGA | 0,5 an | | EQ_V_0.50 | Article 325 sexdecies du règlement (UE) no 575/2013

| EQ | VEGA | 1 an | | EQ_V_1.00 | Article 325 sexdecies du règlement (UE) no 575/2013

| EQ | VEGA | 3 ans | | EQ_V_3.00 | Article 325 sexdecies du règlement (UE) no 575/2013

| EQ | VEGA | 5 ans | | EQ_V_5.00 | Article 325 sexdecies du règlement (UE) no 575/2013

| EQ | VEGA | 10 ans | | EQ_V_10.00 | Article 325 sexdecies du règlement (UE) no 575/2013

| FX | DELTA | | | FX_D | Article 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013

| FX | VEGA | 0,5 an | | FX_V_0.50 | Article 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013

| FX | VEGA | 1 an | | FX_V_1.00 | Article 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013

| FX | VEGA | 3 ans | | FX_V_3.00 | Article 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013

| FX | VEGA | 5 ans | | FX_V_5.00 | Article 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013

| FX | VEGA | 10 ans | | FX_V_10.00 | Article 325 octodecies du règlement (UE) no 575/2013

Article annexe VI

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