1. DONNÉES PROVENANT DE DIFFÉRENTS SYSTÈMES D’INFORMATION
| | Catégorie de données | SIS | EES | ETIAS | ECRIS-TCN | VIS | Eurodac
| 1 | Noms (y compris nom de famille et prénom) |
Noms
Noms utilisés antérieurement
Noms de famille des pseudonymes
Prénoms
Prénoms utilisés antérieurement
Prénoms des pseudonymes
Noms à la naissance
|
Nom (nom de famille)
Prénom
Noms
Prénoms
|
Nom (nom de famille)
Nom à la naissance
Autres noms (pseudonymes, noms d’artiste, noms d’usage)
Prénom(s)
Prénom(s)
|
Nom (nom de famille)
Pseudonymes
Noms d’emprunt
Noms précédents
Prénoms
Pseudonymes
Noms d’emprunt
Noms précédents
|
Nom (nom de famille)
Nom de naissance [nom(s) de famille antérieur(s)]
Prénom(s)
|
Nom(s)
Prénom(s)
Nom(s) à la naissance
Noms utilisés antérieurement
Pseudonymes
| 2 | Date de naissance |
Date de naissance
Date de naissance des pseudonymes
| Date de naissance | Date de naissance | Date de naissance | Date de naissance | Date de naissance
| 3 | Genre |
Genre
Genre des pseudonymes
| Sexe | Sexe | Genre | Sexe | Sexe
| 4 | Nationalité et lieu de naissance |
Toutes les nationalités possédées
Nationalité des pseudonymes
Lieu de naissance (pays de naissance)
Lieu de naissance (pays de naissance) des pseudonymes
|
Nationalité
Nationalités
|
Nationalité actuelle
Lieu de naissance
|
Nationalité
Nationalités
Lieu de naissance (ville et pays)
|
Nationalité actuelle
Nationalités
Nationalité à la naissance
Lieu et pays de naissance
|
Nationalité
Nationalités
Lieu de naissance
Dans le cas du système d’information Schengen, pour chacune des données figurant dans le tableau, les données d’identité peuvent appartenir à l’une des catégories suivantes:
a) «identité confirmée»: l’identité de la personne a été confirmée sur la base de documents d’identification authentiques, à la suite de l’établissement d’une correspondance biométrique ou par une déclaration des autorités compétentes;
b) «identité non confirmée»: il n’existe pas suffisamment de preuves de l’identité de la personne;
c) «pseudonyme»: une personne utilise une identité fictive ou une identité d’emprunt;
d) «identité usurpée»: une personne, faisant l’objet d’un signalement dans le système d’information Schengen, utilise l’identité d’une autre personne réelle, en particulier lorsqu’un document est utilisé au détriment du véritable titulaire de ce document.
Aux fins du présent tableau, les données d’identité concernant des pseudonymes renvoient aux catégories b), c) et d), tandis que les données ne concernant pas des pseudonymes renvoient à la catégorie a).
2. DONNÉES D’IDENTITÉ SIMILAIRES
La section 3 fournit une liste exhaustive des règles concernant les cas dans lesquels les données d’identité sont considérées comme similaires.
L’eu-LISA, assistée et conseillée par le groupe consultatif sur l’interopérabilité, applique ces règles au moyen d’un algorithme, en consultation avec la Commission, assistée et conseillée par le sous-groupe «interopérabilité» du groupe d’experts sur les systèmes d’information dans le domaine des frontières et de la sécurité (ci-après dénommé le «groupe d’experts»).
L’eu-LISA surveille l’incidence de l’application de l’algorithme et en rend compte régulièrement au groupe d’experts.
S’il y a lieu, et afin de limiter le nombre de cas dans lesquels les liens jaunes générés par le détecteur d’identités multiples doivent être convertis en liens blancs par les autorités compétentes, la Commission, assistée et conseillée par le groupe d’experts, demande à l’eu-LISA d’adapter l’algorithme en donnant la priorité aux liens jaunes créés entre des données d’identité considérées comme plus similaires, conformément aux règles énoncées à la section 3.
Le détecteur d’identités multiples vérifie toujours les données d’identité au regard de toutes les règles énoncées à la section 3.
3. CAS DANS LESQUELS DES DONNÉES D’IDENTITÉ SONT CONSIDÉRÉES COMME SIMILAIRES
3. 1. Noms
| Catégorie de données | SIS | EES | ETIAS | ECRIS-TCN | VIS | Eurodac
| Noms (y compris nom de famille et prénom) |
Noms
Noms utilisés antérieurement
Noms des pseudonymes
Prénoms
Prénoms utilisés antérieurement
Noms à la naissance
Prénoms des pseudonymes
|
Nom (nom de famille)
Prénom
Noms
Prénoms
|
Nom (nom de famille)
Nom à la naissance
Autres noms (pseudonymes, noms d’artiste, noms d’usage)
Prénom(s)
Prénom(s)
|
Nom (nom de famille)
Pseudonymes
Noms d’emprunt
Noms précédents
Prénoms
Pseudonymes
Noms d’emprunt
Noms précédents
|
Nom (nom de famille)
Nom de naissance [nom(s) de famille antérieur(s)]
Prénom(s)
|
Nom(s)
Prénom(s)
Nom(s) à la naissance
Noms utilisés antérieurement
Pseudonymes
Les données d’identité relevant de la catégorie de données «noms» sont considérées comme similaires lorsqu’il existe:
a) une translittération de noms connue;
b) des inversions des catégories de données suivantes:
i) le nom; le nom de famille; les noms utilisés antérieurement; le nom de famille à la naissance, le nom à la naissance; les noms des pseudonymes, les noms de famille antérieurs;
ii) le prénom; le prénom; le nom; les prénoms; les prénoms utilisés antérieurement; les prénoms des pseudonymes;
c) des cas dans lesquels le prénom et le nom sont regroupés dans un des champs de données;
d) des cas dans lesquels l’ordre de deux mots, y compris adjacents ou non adjacents, est inversé;
e) des cas dans lesquels l’ordre de deux lettres, y compris adjacentes ou non adjacentes, est inversé;
f) des cas dans lesquels une seule modification de caractère, y compris des insertions, des suppressions et des substitutions, est requise pour que la catégorie de données d’un système d’information de l’UE soit équivalente à une catégorie de données dans un autre système d’information de l’UE;
g) des cas dans lesquels une différence apparaît en raison de l’utilisation de traits d’union, de virgules ou d’apostrophes;
h) des cas dans lesquels le nom est tronqué.
3. 2. Date de naissance
| Catégorie de données | SIS | EES | ETIAS | ECRIS-TCN | VIS | Eurodac
| Date de naissance |
Date de naissance
Date de naissance des pseudonymes
| Date de naissance | Date de naissance | Date de naissance | Date de naissance | Date de naissance
Les données d’identité relevant de la catégorie de données «date de naissance» sont considérées comme similaires lorsqu’il existe:
a) des cas dans lesquels les champs du mois et du jour sont concordants s’ils sont inversés;
b) des cas dans lesquels la différence concernant la date de naissance est due à une conversion connue de calendriers différents;
c) des cas dans lesquels une seule modification de caractère, y compris des insertions, des suppressions et des substitutions, est requise pour que la catégorie de données d’un système d’information de l’UE soit équivalente à une catégorie de données dans un autre système d’information de l’UE.
3. 3. Genre
| Catégorie de données | SIS | EES | ETIAS | ECRIS-TCN | VIS | Eurodac
| Genre |
Genre
Genre des pseudonymes
| Sexe | Sexe | Genre | Sexe | Sexe
3. 4. Nationalités et lieu de naissance
| Catégorie de données | SIS | EES | ETIAS | ECRIS-TCN | VIS | Eurodac
| Nationalités et lieu de naissance |
Toutes les nationalités possédées
Nationalité des pseudonymes
Lieu de naissance (pays de naissance)
Lieu de naissance (pays de naissance) des pseudonymes
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Nationalité
Nationalités
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Nationalité actuelle
Lieu de naissance
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Nationalité
Nationalités
Lieu de naissance (ville et pays)
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Nationalité actuelle
Nationalités
Nationalité à la naissance
Lieu et pays de naissance
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Nationalité
Nationalités
Lieu de naissance
Les données d’identité relevant de la catégorie de données «nationalités et lieu de naissance» sont considérées comme similaires lorsqu’il existe:
a) une translittération connue en ce qui concerne les nationalités ou le lieu de naissance;
b) des cas dans lesquels une seule modification de caractère, y compris des insertions, des suppressions et des substitutions, est requise pour que la catégorie de données d’un système d’information de l’UE soit équivalente à une catégorie de données dans un autre système d’information de l’UE;
c) des cas connus dans lesquels la dénomination de nationalités/pays/villes a changé.