Règlement (UE) 2023/334 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/334
RattachementRèglement (UE) 2023/334
Versionacte d'origine du 02/02/2023 (CELEX 32023R0334)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2023/334EUR-Lex →

(2) Le 11 juillet 2015, la commission du Codex Alimentarius a adopté une nouvelle série de CXL pour la clothianidine et le thiaméthoxame. Ces CXL ayant été jugées sûres pour les consommateurs de l’Union par l’Autorité, la Commission les a inscrites dans le règlement (CE) no 396/2005 par son règlement (UE) 2017/671.

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