(6) Les effets néfastes de la clothianidine et du thiaméthoxame sur les abeilles sont directement liés aux propriétés intrinsèques de ces substances. Par conséquent, il est peu probable que les risques pour les abeilles résultant de l’utilisation de ces substances en extérieur soient limités à l’Union.
Règlement (UE) 2023/334 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/334
RattachementRèglement (UE) 2023/334
Versionacte d'origine du 02/02/2023 (CELEX 32023R0334)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.