Règlement (UE) 2023/334 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/334
RattachementRèglement (UE) 2023/334
Versionacte d'origine du 02/02/2023 (CELEX 32023R0334)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2023/334EUR-Lex →

(7) Il existe de nombreux éléments de preuve montrant que les substances actives néonicotinoïdes, telles que la clothianidine et le thiaméthoxame, jouent un rôle important dans le déclin des abeilles et d’autres pollinisateurs dans le monde. Dans son rapport d’évaluation sur les pollinisateurs, la pollinisation et la production alimentaire de 2016, la plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques a conclu que les néonicotinoïdes (tels que la clothianidine et le thiaméthoxame) avaient des effets néfastes sur les abeilles et d’autres pollinisateurs. L’incidence des néonicotinoïdes sur la faune sauvage a fait l’objet d’une évaluation par le groupe de travail scientifique sur les pesticides systémiques de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) depuis 2012. Au terme de l’examen de 1 121 études scientifiques réalisé durant l’évaluation intégrée mondiale de l’incidence des pesticides systémiques sur la biodiversité et les écosystèmes (WIA), les résultats indiquent que les populations de pollinisateurs sont hautement vulnérables aux niveaux actuels de pollution par les néonicotinoïdes, lesquels sont susceptibles d’avoir des incidences biologiques et écologiques négatives à grande échelle et à de multiples égards. Un passage en revue récent des connaissances scientifiques existantes a permis de corroborer cette conclusion, ce qui donne à penser que l’utilisation de néonicotinoïdes entraîne le déclin de la population de pollinisateurs dans différentes régions du monde.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0334. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).